la-mini-maison.com

Je vous en ai brièvement parlé dans un autre article. Mais j’ai trouvé que le sujet des unités d’habitation accessoires (UHA) méritait plus d’attention, et de détail. C’est pourquoi j’aimerais aujourd’hui vous-en parler plus en détails.

Une unité d’habitation accessoire (UHA) c’est quoi?

Le terme unité d’habitation accessoire est un terme utilisé pour décrire tout ce qui relate d’une annexe résidentielle.

Plus concrètement cela peut être à la fois le sous-sol aménagé d’une maison au sein d’une résidence principal.

Mais aussi une unité aménagée dans un bâtiment adossé à la résidence principale.

Ou encore une unité non attenante à la résidence principale qui serait entièrement autonome. Comme une maison dans le fond de l’arrière-cour. Voici un bel exemple d’un cas québécois ici!

Ce type de logement a toujours existé. Mais il revient en force ces dernières années pour répondre aux besoins actuels de la population.

Les avantages des unités d’habitation accessoires (UHA)

Ce type de logement annexe est particulièrement bénéfique pour les villes et pour les citadins.

• En effet, les unités d’habitation accessoires permettent d’offrir un habitat évolutif aux ménages. Cela peut leur permettre entre autres, de vieillir sur place et de bénéficier éventuellement d’assistance supplémentaire pour le maintien et l’entretien de la propriété.
• C’est également bénéfique pour les municipalités. Les UHA permettent de limiter l’étalement urbain et de densifier progressivement le territoire dans le respect des structures existantes.
• Cela permet aussi de diversifier le portrait immobilier d’un quartier par l’ajout de logement de plus petite taille permettant ainsi de répondre aux besoins croissants en logement plus abordable.
• Cela permet de soutenir les infrastructures déjà en place. Mais également la vie de quartier, et les services de proximité.
• Enfin, pour les villes cela permet aussi d’augmenter les recettes fiscales.

 

Ce type d’habitat est très approprié pour les zones urbaines et périurbaines.

Il y a beaucoup de terrains qui sont sous-optimisés est sous-utilisés.

Ce type d’habitat est très approprié à la population québécoise.

• Également dans un contexte de population vieillissante comme celle du Québec ce type d’habitat peut être particulièrement propice. En effet, les UHA sont une solution pour les personnes âgées qui souhaitent rester dans leur logement et dans leur quartier aussi longtemps que possible. Cela peut leur permettre de rester tout en bénéficiant d’un logement adapté et de revenus supplémentaires.
• Ce type d’habitation est également une opportunité pour les jeunes ménages ainsi que pour les familles monoparentales qui rencontrent des difficultés pour accéder à la propriété.
• L’ajout d’un logement accessoire peut leur permettre d’avoir un revenu d’appoint. Cela peut leur permettre ou de payer leur hypothèque plus facilement au plus rapidement.
• C’est également une bonne solution pour les personnes qui sont en quête de logements intergénérationnels.
• Ce type de logement peut également répondre aux besoins de la population étudiante souvent à la recherche de logement abordable dans des quartiers où l’offre locative est parfois insuffisante ou peu diversifiée.
• Enfin ce type de logement peut également être bénéfique pour des propriétaires qui disposent d’espace inoccupé et qui désirent optimiser la propriété immobilière à des fins financières et/ou sociales.

Malgré les avantages qu’offrent les unités d’habitation accessoires, de nombreuses villes québécoises n’autorisent pas l’implantation de ce type d’habitation sur le territoire.

Les unités d’habitation accessoires (UHA) font faces à des règlementations peu permissives.

En effet, plusieurs municipalités québécoises exigent que ce type de logement s’adresse uniquement à des membres de la famille. Ainsi sur le niveau financier c’est très restrictif. En effet, il est donc impossible de louer l’unité d’habitation une fois la parenté partie. Ce type de restriction constitue un gros obstacle au développement de ce type de propriété.

Les municipalités québécoises craignent d’adapter leur réglementation par peur de la perte d’intimité, de bruit ou de nouvelles populations pas toujours désirées.

Ainsi devant l’inflexibilité des réglementations plusieurs Québécois choisissent d’aménager une unité d’habitation accessoire sur leur terrain ou dans leur maison sans attendre d’avoir une autorisation légale pour le faire.

En effet il y a énormément d’unités « clandestines ». En effet malgré leur interdiction généralisée les unités d’habitation accessoires sont bel et bien présentes de façon informelle sur tout le territoire.

C’est dommage pour les municipalités qui perdent ainsi des occasions de récupérer des impôts fonciers.

 

Pour encourager le développement d’unité d’habitation accessoire, le Québec pourrait s’inspirer de l’Ontario.

La province voisine a adapté son règlement et son zonage en faveur de l’implantation de logements secondaires.

Depuis plus de 25 ans, l’Ontario a adopté le Residents’ Rights Act, qui autorise la création d’un nouveau logement dans toutes les maisons individuelles (détachées, semi-détachées et depuis 2014 en rangée), pourvu que les normes en matière d’hygiène et de sécurité soient respectées.

Également depuis 2011, le gouvernement ontarien oblige les municipalités de la province à adopter dans leur règlement de zonage des dispositions autorisant l’usage de logements secondaires.

C’est ainsi que la ville d’Ottawa a notamment adopté une réglementation permissive.

La ville a même publié un genre de guide d’aménagement d’annexe résidentielle à destination des propriétaires. La publication est très bien documentée. Elle permet vraiment aux propriétaires de comprendre facilement s’ils peuvent faire construire une annexe résidentielle sur leur terrain. Je vous invite à consulter le document ici. Si vous souhaitez construire une annexe sur votre terrain au Québec, je vous invite également à le partager avec votre municipalité. Ça pourrait leur donner des idées. En effet, la ville Ottawa a vraiment développé une réglementation très claire afin de préserver à la fois l’intimité et à la fois les arbres tout en s’assurant de répondre à des normes de sécurité.

Que pensez-vous des unités d’habitation accessoires (UHA)? Pensez-vous qu’elles pourraient trouver preneur au Québec?

Présentement, deux municipalités au Québec sont en train de faire évoluer leurs réglementations en faveur des UHA. Il s’agit de Gatineau, peut-être sous l’inspiration des voisins ontariens, et la municipalité de Mont Saint-Hilaire.

Si vous souhaitez en savoir plus, L’Arpent, a également publié un très bon document. Pour consulter leur guide sur les grands principes et bonnes pratiques des unités d’habitation accessoires, cliquez ici!