Malgré les espoirs de donner un nouveau souffle au marché de l’immobilier grâce aux mini-maisons, l’implantation de celles-ci dans les secteurs résidentiels se heurte à la rigidité de la réglementation municipale en vigueur.

Certaines municipalités sont, à cet effet, fermées à l’idée de permettre la construction de maisons de petites superficie et sans sous-sol sur leur territoire.

Compte tenu les réticences des municipalités pour les maisons de petites superficies et sans sous-sols, les citoyens contournent cette interdiction. De nombreux font le choix d’acheter ou de construire mini-maisons sur roues. Bien que ce choix soit à première vue séduisant, il présente également son lot de contraintes.

Au Québec, il y a une absence de réglementation par rapport aux micromaisons.

Le mouvement des micromaisons est tellement récent que les municipalités n’ont pas eu le temps de s’adapter et d’adopter des règlements pour autoriser ou interdire celles-ci. Ainsi nous sommes actuellement dans une zone grise. Cependant comme les mini maisons sur roues existent bel et bien, il faut les encadrer leur présences.

Actuellement, à défaut d’autre chose, ce type d’habitation est assimilé à une roulotte. Ainsi, il est indispensable que cette dernière dispose d’une une plaque d’immatriculation. Pour ceux qui font alors le choix de vivre dans une mini-maison sur roue, c’est un choix qui est d’autant plus avantageux, du moins financièrement. En effet, l’immatriculation de la remorque est à payer qu’une seule fois et cela est valide pour toute la vie de la remorque. Alors pour ceux qui vivent toute l’année dans ce type d’habitation, sont alors exempt de payer des taxes d’habitation.

Cependant vivre sur une remorque, est toutefois contraignant. Notamment au niveaux du poids. Il y a de nombreuses règles à respecter notamment concernant la capacité de charge, les dimensions et l’arrimage.

Cependant pour pouvoir vivre dans une mini-maison sur roues, il faut encore se trouver un terrain. Et ça c’est une autre paire de manche !!  En effet, avant d’investir dans la construction ou l’achat d’une mini-maison il est donc impératif de trouver votre terrain. Car les municipalité qui accueillent les mini-maisons sont encore peu nombreuses.

Une réglementation qui varie de ville en ville

Aucune municipalité ne conçoit  les roulottes de la même façons. Certaines les acceptent sans réserve, tandis que d’autres se montrent beaucoup plus réticentes, et vont même jusqu’à les interdir complètement. Ces multicipalités ont des règlements qui stipulent qu’il est formellement interdit de camper sur son propre terrain. La plupart ont donc des règlements qui peuvent sembler un peu absurdes, et irrationnels.
Parmi les municipalités qui se montrent plus clémentes la majorité permettent l’utilisation d’une roulotte 20 jours par mois ou autre nombre arbitraire, mais qui ne vous permet pas d’y rester à temps plein.

De plus, la majorité des villes acceptent le stationnement d’une « roulotte » à la condition qu’un bâtiment conventionnel soit construit sur le terrain. Ainsi le plus simple actuellement serait donc, de vivre et de stationner votre Tiny House sur roues, sur le terrain d’un ami, ou d’un membre de votre famille.
De façon générales, les municipalités se montrent encore fermées quant à l’émergence ce type d’habitat. En effet, elles ne parviennent pas à envisager la plus value et les avantages que pourraient leur apporter la présence de mini-maisons sur leur territoire.

En effet, les municipalités ont des oeillères, elles s’intéressent juste au montant de la taxation foncière d’habitation.

 

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10 comments

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j’espère pouvoir bientôt m’installer dans une mini maison !
il faut s’accrocher à ses rêves…

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Salut Anne Lise,
Bon courage à toi, tu es dans quel coin ?

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Changer le système c’est pas simple, faut vraiment être patient, et ce n’est pas ma plus grande qualité !

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J’encourage personne à installer sa mini maison illégalement, mais j’ai eu oui-dire que ça se faisait pas mal !

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C’est quoi le but d’avoir une Tiny house si elle est stationnaire?

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Salut Céline, merci pour ta question, le but est sans doute, d’avoir une maison hyper abordable, et qui correspond à des valeurs, un mode de vie plus écolo !

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Pendant le temps de recherche de terrain, c’est pas mal, pour faire le vide chez soi et savoir ce dont on a vraiment besoin !

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Merci pour ce commentaire pertinent ! 🙂

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L’autonomie, ça fait peur au gouvernement !

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Salut, c’est sans doute vrai.. Mais la demande est assez récente, alors j’ai espoir que ça change !

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